1. Informations légales

 

Nom de l'entreprise : L’étoile Diamant

Forme juridique : Auto-entrepreneur

 

Siège social : 10 allée Louis Blériot 03500 Saint Pourçain sur sioule

Numéro SIRET  : 48482083200034

RCS Cusset A 484820832

Email : letoilediamants@gamail.com

Hébergeur du site :  Webador.com

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

 

L’utilisation du site L’étoile Diamant implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site L’étoile Diamant sont donc invités à les consulter de manière régulière.

 

3. Description des services fournis

 

Le site L’étoile Diamant a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. L’étoile Diamant s’efforce de fournir sur le site L’étoile diamant des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

L’étoile Diamant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : L’étoile Diamant.

 

5. Limitations de responsabilité

 

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L’étoile Diamant ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site L’étoile Diamant..

 

**6. Gestion des données personnelles**

 

L’étoile Diamant s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du site web et à assurer la protection des données personnelles de ses clients et visiteurs. Pour plus d’informations,

 

7. Liens hypertextes et cookies

 

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8. Droit applicable et attribution de juridiction

 

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